Toutes nos excuses : depuis jeudi dernier nous sommes en panne d'internet et ne pouvons publier notre blog quotidien

A suivre : jeudi et vendredi publication de nos propositions de réforme de la justice

Bréve : un conseil à Dominique Strauss-Kahn : plutôt que de confier votre sort à des communiquants reliser la bible elle est peuplée de bonnes leçons pour les dirigeants qui ont commis un adultère

Budget de la Défense les propositions de l'UMP : une vue passeiste

Toute la presse s'est faite l'écho de la proposition très médiatique de l'UMP concernant une énième proclamation d'attachement à la Patrie que les jeunes citoyens devraient prononcer. Et bien entendu toute l'armée des sceptiques de sourire tandis que ceux qui vont déjà un peu plus au fond ont bien vu la manoeuvre tactique. Qui sérieusement peut ne pas être d'accord avec cette mesure à part quelques huluberlus du genre de la candidate des verts plus soucieuse de choquer que d'être crédible (Cf son interview dans son pays d'origine).

Cela nous incite à nous pencher sur le programme de l'UMP dans le domaine http://www.u-m-p.org/actualites/a-la-une/nous-ne-sacrifierons-pas-la-defense-29862009. Le moins qu'on puisse dire c'est qu'on ne peut le réduire à la mesure gadget dont s'est emparé la presse. Pour autant, une première lecture montre qu'il enfonce des portes ouvertes alors qu'à notre sens dans ce domaine des réorientations stratégiques sont nécessaires. 

Or il s'agit du deuxième domaine dans lequel le rôle de l'Etat ne souffre pas de contestation : il s'agit d'un domaine régalien (à l'instar de la sécurité et de la justice).

Voilà pourquoi, ce sera le deuxième domaine d'intervention de l'Etat (après celui de la justice) pour lequel nous émettrons des propositions que nous espérons novatrices et dans le même souci de réforme de l'Etat. 

A suivre la semaine prochaine

Jean Baptiste

Crise de l'euro et de la grèce : l'arbre qui cache la forêt

Les médias sont focalisés sur la crise financière de la Gréce, mais c'est un aperçu de courte vue :

1°) La crise de la Grèce n'est pas économique mais politique : faiblesse des institutions de l'Etat, parlement fébrile... Bref, si la Grèce doit sortir, ce que nous ne pouvons en aucun cas souhaiter c'est de l'Europe plus que de l'euro.

2°) La crise de l'euro n'est rien à comparer de la crise américaine qui nous guette : un seul chiffre, la banque centrale américaine qui est le garant en dernier ressort détient 1600 Milliards d'obligations en grande partie pourries (sur un total de bilan d'environ 2600 Miards €) alors que la BCE ne détient que moins de 10 % de son bilan en obligations d'Etat.

Frégis

France 2 les candidats à la primaire du parti socialiste : notre évaluation, c'est mal parti

Il ne nous appartient pas de juger de la qualité médiatique du débat entre les candidats à la primaire. Pour autant, il s'agissait d'un exercice très intéressant à regarder et surtout écouter pour discerner ce qui sépare ou unit ces candidats malgré leur retenu. On peut d'ailleurs féliciter http://www.france2.fr/ en dépit des critiques faciles et de mise qui ont suivi. 

Quels sont les enseignements et ceux qui semblent le mieux à même de traiter les problèmes de fonds en jeu dans la campagne. Voilà notre classement

1°) La réforme de l'Etat : Manuel Vals apparaît le plus déterminé mais un consensus se dégage sur une relance de la décentralisation 

2°) La compétivité de l'économie : Baylet apparaît le plus pragmatique dans un domaine difficile 

3°) Le modèle social : Manuel Vals et Baylet qui plaide pour une approche au travers d'un nouveau contrat social

4°) L'éducation : S Royal

La plus crédible : S Royal qui a effectivement proposé une gestion des enfants en difficultés qui est reprise par la majorité

Les vielles recettes : Aubry et Hollande qui ont une vision comptable de l'éducation en ne parlant que moyens

Le mauvais élève : Baylet qui au travers de la libéralisation du cannabis va à l'encontre même des valeurs qui peuvent fonder l'école

5°) La société civile : une voix originale de Manuel Vals et un manque global de projet.

Une voie originale : Manuel Vals au travers de son approche sur la lutte contre les inégalités que l'on aurait aimée le voir développer notamment au travers de mesures concrètes, il situe bien l'enjeu du débat : refonder la démocratie sur des valeurs de base.

Les absents : F Hollande qui avec son gadget du contrat intergénération fait sourire et Martine Aubry. Le débat surréaliste entre les deux sur le nucléaire donne l'impression que leur conviction sont plus d'affichage que réelles.

Le mauvais élève : Baylet qui plaide pour deux réformes la libéralisation du cannabis et la légalisation de l'euthanasie. Non seulement, il s'agit de deux idées qui ne peuvent que soulever notre opposition mais surtout il s'agit de solutions du passé : nous y reviendrons en faisant part d'expériences européennes

6°) La place et le rôle de la France : le grand vide à l'exception d'Arnaud Montebourg

Aucun débat réel sur l'Europe. Seul Arnaud Montebourg au travers du thème de la démondialisation l'aborde. Même si cette approche est discutable, elle a le mérite d'interroger sous un angle nouveau le rôle des nations.

7°) L'énergie nécessaire pour mener les réformes  : S Royal et Manuel Valls

Ceux qui semblent avoir le plus de réserves d'énergie dans cette période de crise : S Royal et M Valls

Les absents : Baylet qui apparaît un peu troisième République et Hollande dont le caractère renfrogné, le langage très technocrate, ne laisse place à l'énergie que pour apostropher le journaliste et sa concurrente dans les sondages : la belle affaire !

La plus faible : M Aubry qui donnait l'impression d'animer une conversation du bureau du parti socialiste

***

Au total, les deux grands favoris Hollande et Aubry dans les sondages nous semblent les moins à même de traiter les problèmes de fonds à la lumière de ce seul débat. Espérons que les jours et mois qui viennent apporteront d'avantage.

Marie, bernard, Frégis, Régis

Le SNAP qui accuse Benoit XVI devant la CPI : une affaire de "genre"

Aujourd'hui, en boucle BFM nous annonce sans analyse ni recul que certains voudraient traduire Benoit XVI devant la CPI pour crimes contre l'humanité. Madame Pamela Spees explicite ce sujet. Qui est elle ?

Je ne résiste pas à vous livre sa biographie officielle et brute en anglais :  son parcours indique qu'elle n'en est pas à son premier coup dans le "mélange des genres"

Pam Spees is a senior staff attorney in the international human rights program at the Center for Constitutional Rights. She has a background in international criminal and human rights law with a gender focus, as well as criminal trial practice.

Prior to joining CCR, she practiced criminal law in Louisiana, where she primarily represented indigent persons in state and federal courts. In addition, she has worked as a consultant in international law with a focus on women's human rights and previously served as Program Director of the Women's Caucus for Gender Justice, an international advocacy network dedicated to ensuring accountability for crimes of sexual and gender violence included in the treaty establishing the International Criminal Court. She now serves as an advisor to the Women's Initiatives for Gender Justice (formerly the Women's Caucus), which is now based in The Hague, to monitor the Court and continue the advocacy for accountability gender-based violence.

Euthanasie : un débat en retard d'un train en France

Concomitance de date, le 13 septembre, au même moment où nous réservons le même débat médiatique sur l"euthanasie passive" ou "active" qui sont deux notions criminalisées en France, la Suède connaît un procès qu'il sera très utile de suivre : une euthanasie sur un bébé sujet beaucoup moins médiatique pour nos journaux.

Qu'apprends t'on que pour la première fois, un médecin serait inculpé à ce titre ce qui, réaction corporatiste identique en France, soulève les réactions des médecins mais semble faire plutôt consensus positif de l'opinion...

Comme quoi ces pays du Nord dont on nous dit qu'ils sont en avance sur les sujets de société sont en train de se questionner sur cette "soi-disante avance".

Marie 

Docteur Bonnemaison et euthanasie : relire Saint Paul aux romains

La confirmation de la mise en examen du docteur Bonnemaison aujourd'hui nous permet de faire un lien avec un texte de la liturgie de ce week-end qui nous semble éclairant au regard du débat caricatural exposé par les medias sur l'euthanasie.

L'interjection lumineuse de Saint paul nous dit " nul ne meurt pour soi-même" et ce dans un épître aux Romains c'est à dire dans un contexte culturel qui s'approche du notre. Et il indique avant "nul ne vit pour soi-même". Enfin un peu plus loin " jugez qu'il ne faut rien mettre devant votre frère qui le fasse tomber ou buter".

L'ensemble de ce passage vise à dire au hommes " finissons avec ces jugements les uns sur les autres" car c'est affaire de charité envers les faibles.

Or si on s'en tient aux extraits du procureur dans ce domaine

1°) Sont bien en jeu des "faibles" : le procureur parle de "personnes vulnérables" âgées en conséquence.

Mais on pourrait parler des mêmes risques pour les nouveaux nés.

2°) Le médecin a "jugé" ses "faibles" incapables de juger par eux mêmes : "on sait que cela se fait dans un regard, une poignée de main" dit le médecin or, selon le procureur "la communication à demi mot n'est pas avérée" et "la loi impose une discussion claire".  J'ajouterai pour avoir vécu l'inverse, me battre pour éviter "le risque d'euthanasie passive" au nom de bonnes intentions médicales, que le regard et la poignée de main sont dans ces circonstances trop pleines d'ambiguïtés (on peut parfois y voir un lâche soulagement) pour en tirer de quelconques conclusions surtout face à une question de vie ou de mort.

3°) " On ne meurt pas pour soi-même"  : dire que les personnes âgées en grande fragilité du fait de maladies lourdes veulent spontanément mettre fin à leur jour c'est nier toute la réalité de la fin de vie dans les unités de soins palliatifs : dans bien des cas ce n'est pas eux que les patients pensent en premier.

 Marie

Rentrée scolaire de l'Etat : la justice au premier rang et bien tristement médiatisée

Plutôt que de faire un zoom sur la rentrée scolaire, nous préférons nous pencher sur les fonctions régaliennes de façon à examiner qule pourrait être le nouveau programme dans le cadre des échéances électorales.

La venue d'un procés trés médiatique, celui de l'ancien chef d'Etat 20 ans après, montre que notre justice est quelque peu archaique.

Notre prochain blog de réforme lui sera consacré en faisant 1°) L'état des lieux 2°) des propositions de réformes.

Marie

7 PROPOSITIONS POUR RENFORCER L’EVALUATION DE L’EFFICACITE DES DEPENSES PUBLIQUES

-          Réallouer les ressources humaines affectées à l’audit interne et externe

o   Fusionner les corps d’inspection

o   Créer une filière de recrutement et de formation dédiée

o   Imposer un processus de certification des compétences identiques à ceux connus dans certaines professions notamment dans le domaine de l’audit financier

-          Créer un secrétariat général de l’administration à même de superviser les différents audits ministériels et de s’assurer de la qualité des normes d’audit

-          Créer un comité d’audit dont les fonctions seront, pour l’audit interne, de valider les programmes d’audit, leur suivi des recommandations. Sa composition sera issue des corps de la cour des comptes, du secrétariat général de l’administration, des membres des deux assemblées.

-          Garantir l’indépendance des fonctions d’auditeurs internes par une loi spécifique imposant :

o    La publication systématique des rapports

o   Permettre la libre détermination de leur programme d’audit

-          Renforcer les missions de la Cour des comptes :

o   Lui confier l’audit des responsables des centres de dépenses publiques à leur nomination et 2 ans après leur nomination préalablement à leur agrément dans un poste. A l’issue de chaque audit, un avis officiel sera délivré

o   Le suivi des missions de la Cour des comptes devra faire l’objet d’un suivi devant le parlement.

-          Impliquer les législateurs dans l’évaluation des dépenses publiques en créant un office d’évaluation des nouvelles lois et de leur degré de complexité.

-          Demander au Conseil économique et social de produire un rapport sur l’efficacité des dépenses publiques sociales par secteur une fois par an

L’EVALUATION DE L’EFFICACITE DES DEPENSES PUBLIQUES FRANCAISES: une réforme prioritaire et juste

La crise a montré la nécessité de réformer l’Etat, d’autant que les dépenses publiques ont explosé avec celle-ci. La France se situe ainsi avec 55% de son PIB consacrés aux dépenses publiques (Source Eurostat) au troisième rang des dépensiers de l’Europe juste devant la Suède.  Une telle situation justifierait une réelle politique d’audit et d’évaluation. Mais ce n’est pas une question de moyens : la France avec environ 4000 personnes affectées à l’audit interne de l’Etat y consacre 32 fois plus de ressources que la Suède.

Pourtant, la France est très en retard dans l’organisation de sa politique d’évaluation et d’audit des dépenses publiques par rapport aux pays qui se sont engagés dans une stratégie de réévaluation des dépenses publiques. Une telle réforme constitue un premier socle de la réforme de l’Etat qui devrait être au cœur de la campagne présidentielle.

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L’EVALUATION DE L’EFFICACITE DES DEPENSES PUBLIQUES :  la France est en retard notamment par rapport aux pays qui se sont engagés dans une réelle stratégie d’optimisation des dépenses publiques.

L’audit des dépenses publiques ressort en France de deux types d’entités :

-          Au sein des ministères, des corps ont pour rôle de contrôler à la fois l’efficacité des politiques publiques mais aussi leur respect. L’ensemble de ces corps est très disparates dans ses missions, son recrutement et le profil des ressources. On recense environ 4000 personnes dédiées à cette fonction qui vont des grands corps d’inspection (IGF,IGAS,IGA) aux autres corps de contrôle. Il joue le rôle équivalent à celui de l’audit interne dans les entreprises.

-          L’audit externe est quant à lui assuré par la Cour des comptes qui, spécificité française a le statut de magistrat.

Généralement, dans les autres pays européens, ainsi qu’au Canada la structuration institutionnelle des deux types d’audit est à peu prés identique à celle de la France :

-          Un audit interne organisé au niveau ministériel

-          Un audit externe indépendant du pouvoir exécutif

Pour autant, principalement l’organisation de la fonction d’audit interne est très en retard en France, malgré des effectifs très nombreux (32 fois ceux de la Suède alors que le PIB de la Suède est 6 fois inférieur et que les deux pays dépensent quasi-autant en % du Pib). On observe en effet qu’à la différence de pays qui ont su réformer la dépense publique – comme le Canada- en France :

-          Les garanties d’indépendance des auditeurs internes sont faibles : la publicité des rapports n’est pas toujours de mise (Cf le rapport de l’IGF sur la politique d’épargne) ; leurs normes de travail ne sont pas fixées par la loi ; leur programme de travail ne sont pas librement déterminés ; il n’existe pas de comité d’audit à même de suivre l’avancement des travaux et le suivi des recommandations.

-          Les normes et méthodes de travail ne sont pas homogènes et se référent peu aux normes internationales.

-          La gestion des ressources humaines est parcellisée et ne garantit pas une professionnalisation de cette fonction. Les effectifs sont dispersés entre 223 corps de catégorie  A et il n’existe ni filière ni certification des compétences associées.

-          Les missions d’audit financier ne sont pas structurées

Quant à l’audit externe en France, ses liens avec les pouvoirs exécutifs et législatifs peuvent être qualifiés de formels  malgré la qualité des audits effectués.

Ce retard conséquent de cette fonction est le reflet d’une absence de stratégie de réforme de l’Etat.

Face à cette situation plusieurs propositions seront faites de réformes dans l’un de nos blogs.

Bernard

Prime d'interessement dans la fonction publique : il y a plus urgent pour rendre l'Etat plus performant

Alors que nos déficits s'accumulent, on nous dit que dans un souci de bonne gestion des ressources humaines, une prime d'intéressement sera versée aux fonctionnaires ainsi que dans le privé.

A première vue, c'est sympathique et moderne.

Mais est ce juste ? et est ce la priorité ?

On peut se le demander. En effet, la France se signale par un retard important de son système d'évaluation des performances par rapport à tous les pays qui ont engagé une réelle et sérieuse stratégie de réduction des dépenses publiques. Pourquoi et comment dans ces conditions une mesurette de ce type peut trouver sa cohérence ?

Sur ce point, dans l'un de nos prochains blog, nous ferons des propositions de réforme.

Bernard

Dette publique grecque : derrière les débats techniques deux visions de la société

Le débat qui a eu lieu cette dernière semaine entre Madame Lagarde affirmant que les banques européennes étaient sous-capitalisées et les différents régulateurs européens ne se reconnaissant pas dans ses propos peut sembler en apparence très technique. En fait non, car derrière ce débat se cachent deux visions morales et économiques, qui peuvent être reliées toutes deux à l'évangile de ce week-end. Curieux non...

Tout d'abord tentons de vulgariser le débat technique: Madame Lagarde estime que la dette grecque vaut ce qu'on en offre aujourd'hui sur le marché : cela semble de bon sens à prime abord (les financiers appellent cela le market to market). Les tenants de la thèse européenne, disent que cela vaut ce que cela rapportera demain à leurs détenteurs selon un accord qu'ils ont passés ( les financiers appellent cela le market to model).

Ce n'est pas un débat nouveau pour le monde financier :  il faut rappeler que ce fut la même question quand il fallut évaluer le prix des immeubles dans les bilans ou des crédits garantis par les immeubles dans les années 90. Pour avoir été confronté à cette situation, les propriétaires immobiliers de l'époque, disaient "mais enfin vous voyez bien qu'il s'agit d'un immeuble de luxe qui peut générer des revenus importants et en plus celui qui le détient est une institution d'Etat" (un peu comme les européens) et les auditeurs financiers disaient : "oui mais le prix que m'offre les rares acheteurs du marché aujourd'hui est beaucoup plus bas". Les deux peuvent avoir raison et ce qui les sépare c'est l'horizon de temps dans lequel ils se projetent. Or les financiers le savent bien le temps c'est de l'argent. En l'occurrence 200 Milliards €.

Dans un cas, il s'agit d'une vision court terme ( Madame Lagarde) et dans l'autre d'une vision long terme (les Européens). Or, à long terme "nous sommes tous mort " dixit Keynes après 1929. Oui mais pas de long terme sans confiance qui est le premier ressort du monde bancaire. On peut donc dire que d'un coté Madame Lagarde a une vision de marchés financiers et de l'autre les Européens une vision bancaire au sens classique du terme : celui qui fait confiance à quelqu'un et qui finance l'économie.

Notre conviction, mais pas seulement la notre c'est que la crise actuelle et de 2008 est due justement à un aveuglement du long terme par le court terme, par une financiarisation excessive du monde bancaire. Notre conviction est donc que ce sont les Européens qui ont raison et Madame Lagarde tort . " à court terme, nous sommes tous des mortelles" pour paraphraser Keynes

Et me dirait vous, mais si "les grecques font n'importe quoi " et bien ils auront manqué à notre confiance, mais l'Europe ne pourra pas les laisser tomber au risque de se désintégrer. Il s'agit donc d'un enjeu géopolitique majeur, et les parieurs américains l'ont bien compris.

Venons en à l'évangile : " Lecture de Saint Paul aux Romains 13, 8-10 "Ne gardez aucune dette envers personne, sauf la dette de l'amour mutuel". Cette lettre nous enseigne que la Loi se résume dans la charité.

Madame Lagarde garderait bien seulement la première partie de la phrase "Ne gardez aucune dette envers personne" : autrement dit la dette grecque ne vaut plus rien, et l'espoir des grecques ne vaut rien.

Les Européens disent "sauf la dette de l'amour mutuel" : l'Europe a un projet qui dépasse le court terme et ne va pas s'arrêter en si bon chemin, même si l'un des siens est rabaissé provisoirement.

En terme politique nous nous voulons Européens

=> les banques doivent se réorienter vers leurs objectifs premiers,

=> les marchés financiers doivent être "isolés" des banques : celà signifie deux réformes de fonds

a) Séparer ou limiter banque universel de détail et d'affaires

b) Revoir les chaînes de responsabilités des gestionnaires d'actifs

Frégis

La cote des valeurs du mois : des vents contraires

Morale :

Remontée de cette bonne vieille valeur mise en lumière et sous-valorisée depuis 1968. Le ministre veut la réintroduire

Justice :

Baisse significative de cette valeur : affaire Bettancourt, une juge au mépris de toutes les règles accuse sans avoir fait son métier de consigner des témoignages.

françois

Dialogue Islam-chrétienté : deux signaux positifs montrant que rien n'est ineluctable

Turquie : « Ankara va restituer des biens confisqués aux orthodoxes grecs, arméniens et juifs », titre Radio Vatican en français, en saluant le geste qui ne concerne pas les catholiques latins.

Indonésie (Papouasie) : des jeunes chrétiens protègent les musulmans en prière et en fête pour l'Eid, à la fin du Ramadan en Indonésie, explique l’agence vaticane Fides.

Marie